𝐂𝐎𝐍𝐒𝐄𝐈𝐋 𝐌𝐔𝐍𝐈𝐂𝐈𝐏𝐀𝐋 – 𝐌𝐄𝐑𝐂𝐑𝐄𝐃𝐈 𝟐𝟒 𝐉𝐔𝐈𝐍 𝟐𝟎𝟐𝟔

La Ville de Sainte-Marie informe la population que le Conseil Municipal se tiendra le mercredi 24 juin 2026, à 17h00 dans la salle de délibération Camille Petit avec à l’ordre du jour les points suivants :

Désignation du secrétaire de séance

Compte rendu des décisions prises en application du Code Général des Collectivités Territoriales

BUDGET ET STRATÉGIE FINANCIÈRE DES PROJETS

Modification du plan de financement relatif à la réhabilitation du boulodrome de Cité Union

Demande de garantie d’emprunt pour l’opération « REHAB ÉTOILE »

Attribution de subventions

SÉCURITÉ

Lutte contre les dépôts sauvages : instauration d’une procédure de sanction administrative

ENFANCE, ÉDUCATION ET PARENTALITÉ

Révision parcellaire de la carte scolaire communale (1ère étape)

INSTITUTIONS

Désignation de représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration de la SEMA

Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Intégration de la délégation « Patrimoine » au sein de la commission Culture

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