Rechercher
Rechercher

AVIS DE PUBLICITÉ
(Article L. 2122-1-1 et suivants du Code Général de la
Propriété des Personnes Publiques (CGPPP)
pour demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT)
du Domaine Public Maritime (DPM)
suite à manifestation d’intérêt spontanée

Publié par Ville de Sainte Marie

Ville de Sainte Marie